Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERGERAC
Numéro de dépôt :
1411399
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
04/05/1997
Présentation de la marque BERGERAC
Déposée le 4 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DESMARTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « BERGERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERGERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DESMARTIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194434 - Publication au BOPI 1995-12-05